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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSON PROTAC
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STOPGUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

STOPGUN
INTERSON PROTAC, SAS

Numéro de dépôt :
99821492
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019

Présentation de la marque STOPGUN

Déposée le 20 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSON PROTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOPGUN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSON PROTAC domicilié(e) 4 avenue du Midi BP 11 - 30111 - CONGENIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 750 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERSON PROTAC domicilié(e) 4 avenue du Midi BP 11 - 30111 - CONGENIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOPGUN est expirée depuis le 20 octobre 2019.

INTERSON PROTAC a également déposé les autres marques suivantes : Scane(a)r , SWEETNIGHT , EARBACK MUSIC , INTERSON PROTAC , PIANISSIMO , “ IP-3D ” , HYDROSTOP , TUTTISSIMO , Game(a)r , Audio Partner's


INTERSON PROTAC, SAS - 4 avenue du Midi BP 11 - 30111 - CONGENIES - France - SIREN 384750709


INTERSON PROTAC - 4 avenue du Midi BP 11 - 30111 - CONGENIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Inscription le 4 février 2010 - Transmission totale de propriété n°519836 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-04

Renouvellement sans limitation le 4 février 2010 n°2430139 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-02-04

Bouchon d'oreille muni d'un filtre acoustique utilisant un procédé permettant à un tireur (exemple : chasseur) de limiter les bruits impulsionels forts à son oreille. L'effet acoustique s'appelle " l'effet non-linéaire " le bouchon d'oreille peut-être moulé sur mesure.